Alain Bermond - artiste peintre Aix en Provence

 

 

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Le présent site est la propriété de Alain Bermond, artiste, domicilié - 4, rue du Petit Saint Esprit, 13100 Aix en Provence - France.

 

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Droits d'auteurs
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Droits des tiers représentés et des biens représentés
Nous rappelons qu'il est expressément interdit d'utiliser mes oeuvres pour illustrer des articles qui par leurs titres ou leurs teneurs pourraient mettre en cause l'intégrité morale des personnes représentées. Ainsi aucun de mes visuels ne peut être utilisé associé à des sujets tels que le racisme, la violence, la pornographie ou tout autre domaine litigieux ou préjudiciable pour la personne représentée.

 

Autorisations préalables
Le contrat, les courriers, les factures indiquent les restrictions et ou les autorisations préalables nécessaires et/ou les droits distincts de tiers ou de biens représentés, qu'il appartient au Client exclusivement et directement d'obtenir et de régler.

Ces restrictions autorisations ou droits sont donnés en fonction de la précision des indications fournies par le Client quant à l'utilisation et le contexte d'exploitation envisagés.

Le Client et l'utilisateur sont seuls et exclusivement responsables vis-à-vis des titulaires des droits représentés et répondront seuls des conséquences de toute nature des réclamations émanant des propriétaires des droits.

 

Licence d'utilisation des oeuvres

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de Alain Bermond une licence d'usage des oeuvres conforme et strictement limitée aux conditions générales d'utilisation suivantes.

 

Hébergement du site et développement

Le site www.alainbermond.com est hébergé par la société LEGRAIN

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